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1. ACHATS SUR LE SITE
Après toute commande, nous envoyons un e-mail de confirmation. Veuillez noter que la disponibilité n'est pas garantie pour la marchandise affichée sur le Site. Certains produits peuvent être en rupture de stock ou ne plus être vendus. En outre, les couleurs que vous voyez sur le Site dépendent de votre écran d'ordinateur et peuvent s'avérer différentes des couleurs réelles de la marchandise.
2. TARIFS
Tous les tarifs sont en dollars américains et peuvent être modifiés sans préavis. Le prix total inclut les biens et les services ainsi que les taxes de vente harmonisée et/ou provinciale appliquées conformément aux lois et réglementations provinciales et fédérales en fonction de la juridiction dans laquelle vous envoyez les produits. Une estimation du montant des taxes est indiquée sur la page de confirmation de votre panier en ligne sur le Site. Cette estimation est égale ou inférieure au montant exact des taxes appliquées à votre achat. Le montant réel des taxes est calculé automatiquement après l'expédition de votre commande et le total final de la commande est indiqué sur la facture que vous recevez avec l'e-mail de confirmation d'envoi.
3. FRAIS DE PORT
Vous êtes responsable des frais de port associés à la livraison de la marchandise que vous avez achetée sur le Site, comme indiqué sur la confirmation de votre commande. Vous pouvez également être isolément responsable des frais de douane, de courtage ou d'importation du ou des produits que vous avez commandés et qui doivent être importés au Canada ainsi que des frais induits par le retour de tout produit. Comme pour les taxes, une estimation du montant des frais de port (y compris les frais de douane, de courtage et d'importation) est indiquée sur la page de confirmation de votre panier en ligne sur le Site. Cette estimation est égale ou inférieure au montant exact des frais de port appliqués à votre achat. Le montant réel des frais de port est calculé automatiquement après l'expédition de votre commande et le total final de la commande est indiqué sur la facture que vous recevez avec l'e-mail de confirmation d'envoi.
4. LIVRAISON
Vous assumez tout risque de perte et d'endommagement de la marchandise que vous avez achetée à compter du moment où celle-ci a été expédiée de notre centre de traitement. La livraison est considérée comme terminée et la propriété de la marchandise vous est transférée après acceptation de l'expédition par un transporteur commun.
5. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Veuillez vous reporter à notre Politique de Retour et de Remboursement, qui fait partie intégrante des présentes Conditions générales de vente.
6. FUSION ET INTÉGRATION
Notre confirmation de commande, les présentes Conditions générales de ventre et nos autres Politiques liées au Site sont considérées comme l'accord final et intégré conclu entre vous et nous sur les sujets abordés dans les présentes Conditions générales de vente.
7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les lois de l'État de New-York (sans égard à aucun principe de conflit de droit) régissent toutes les questions qui découlent ou qui sont liées aux présentes Conditions générales de vente, notamment leur validité, interprétation, élaboration, réalisation et application. Toutes les procédures judiciaires qui découlent des présentes Conditions générales de vente ou qui y sont liées seront soumises uniquement aux tribunaux fédéraux et d'état de et à New York, État de New York, États-Unis.
8. EXCLUSIONS DE GARANTIE ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
DIESEL N'ÉMET AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, NI POUR LA MARCHANDISE INCLUSE SUR LE SITE NI POUR LA MARCHANDISE QUI VOUS EST VENDUE. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, DIESEL DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE MARCHANDISES, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET LA NON-CONTREFAÇON. EN OUTRE, IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUI S'ÉTENDE AU-DELÀ DE LA DESCRIPTION DE LA MARCHANDISE CONTENUE DANS NOTRE CONFIRMATION DE COMMANDE. DIESEL NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU PUNITIFS, NOTAMMENT LA PERTE DE PROFITS, LES FRAIS D'ASSURANCE, LA PERTE D'ACTIVITÉ OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE OU AUTRE, MÊME SI ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU DE TOUTE POURSUITE DE LA PART DE TIERS. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA SEULE RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE DE DIESEL ENVERS VOUS DOIT ÊTRE LIMITÉE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT VERSÉ POUR VOTRE ACHAT DE LA MARCHANDISE PRÉSENTE SUR LE SITE. LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES DOIVENT S'APPLIQUER À TOUT DOMMAGE OU PERTE, PEU IMPORTE LEUR CAUSE ET LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU'ELLES SOIENT DUES À UN CONTRAT, UN ACTE DÉLICTUEL (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE ET LA RESPONSABILITÉ STRICTE) OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME SI DIESEL A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET SI L'OBJET PRINCIPAL DE TOUT RECOURS LIMITÉ SPÉCIFIÉ CI-APRÈS ÉCHOUE.
LES LOIS DE CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT LES LIMITATIONS DES GARANTIES IMPLICITES OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI VOUS ÊTES SOUMIS À CES LOIS, CERTAINS OU L'INTÉGRALITÉ DES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS SUSMENTIONNÉS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER ET VOUS ÊTES SUSCEPTIBLE DE DISPOSER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES.
9. DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de vente s'avère non valide, illégale ou inexécutable, les autres dispositions des présentes Conditions générales de vente restent pleinement en vigueur dans la mesure permise par la loi.
10. CONFIDENTIALITÉ
Les conditions générales de notre Politique de confidentialité régissent le traitement de toutes les Données personnelles collectées vous concernant liées à vos achats de produits sur le Site.
11. FORCE MAJEURE
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